Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Op stap in Noord-Frankrijk
Comité Départemental du Tourisme du Nord, Association

Numéro de dépôt :
4116994
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2024
Op stap in Noord-Frankrijk de Comité Départemental du Tourisme du Nord

Présentation de la marque Op stap in Noord-Frankrijk

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2014 par Comité Départemental du Tourisme du Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Op stap in Noord-Frankrijk » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est Comité Départemental du Tourisme du Nord, Association domicilié(e) 6 rue Gauthier de Chatillon, 1232 - 59013 - Lille Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme du Nord, M. Jeroen Stam domicilié(e) 6 rue Gauthier de Chatillon, 1232 - 59013 - Lille Cedex - France.

La marque Op stap in Noord-Frankrijk a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Op stap in Noord-Frankrijk est expirée depuis le 10 septembre 2024.

Comité Départemental du Tourisme du Nord a également déposé les autres marques suivantes : PRO PASS TOURISME


Comité Départemental du Tourisme du Nord, Association - 6 rue Gauthier de Chatillon, 1232 - 59013 - Lille Cedex - France


Comité Départemental du Tourisme du Nord, M. Jeroen Stam - 6 rue Gauthier de Chatillon, 1232 - 59013 - Lille Cedex - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Organisation de voyages ;

Activités sportives et culturelles.