Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORBIHAN LA BRETAGNE COTE SUD
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU MORBIHAN Association Loi de 1901 P.I.B.S.

Numéro de dépôt :
3345657
Date de dépôt :
25/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2015
MORBIHAN LA BRETAGNE COTE SUD de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU MORBIHAN Association Loi de 1901 P.I.B.S

Présentation de la marque MORBIHAN LA BRETAGNE COTE SUD

Déposée le 25 février 2005 par la société COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU MORBIHAN Association Loi de 1901 P.I.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORBIHAN LA BRETAGNE COTE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la société COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU MORBIHAN Association Loi de 1901 P.I.B.S domicilié(e) Kerino, Allée Nicolas Le Blanc, B.P. 408,56010 VANNES Cedex - 56010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 903 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DU MORBIHAN PIBS domicilié(e) Kérino, Allée Nicolas Leblanc, B.P. 408,56010 VANNES CEDEX - 56010 - France.

La marque MORBIHAN LA BRETAGNE COTE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORBIHAN LA BRETAGNE COTE SUD est expirée depuis le 25 février 2015.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU MORBIHAN Association Loi de 1901 P.I.B.S a également déposé les autres marques suivantes : M MORBIHAN BRETAGNE SUD , M MORBIHAN RESA , MORBIHAN BRETAGNE SUD , L'EFFET GULF STREAM! , COFFRET ESCAPADES , TOURISTAT


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU MORBIHAN Association Loi de 1901 P.I.B.S. - Kerino, Allée Nicolas Le Blanc, B.P. 408,56010 VANNES Cedex - 56010 - France - SIREN 315903898


COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DU MORBIHAN PIBS - Kérino, Allée Nicolas Leblanc, B.P. 408,56010 VANNES CEDEX - 56010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Organisation de voyages. Information en matière de transport. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.