Marque renouvelée - Marque en vigueur

MORBIHAN
Comité Départemental du Tourisme du Morbihan, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3439062
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2026
MORBIHAN de Comité Départemental du Tourisme du Morbihan

Présentation de la marque MORBIHAN

Déposée le 21 juin 2006 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme du Morbihan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORBIHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-32 du 11 août 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme du Morbihan domicilié(e) Allée Nicolas Leblanc, CS 72001 - 56038 - VANNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 903 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CDT du Morbihan, M. PIERRE Gérard domicilié(e) Allée Nicolas Leblanc, CS 72001 - 56038 - VANNES Cedex - France.

La marque MORBIHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORBIHAN arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.

Comité Départemental du Tourisme du Morbihan a également déposé les autres marques suivantes : Dolmenhir, Dol Men Hir, Dolmen Hir, Dol Menhir, DOLMENHIR, DOL MEN HIR, DOLMEN HIR, DOL MENHIR , KALON DOUAR , BREIZ'CAPADE , COFFRET ID ILES MORBIHAN , COFFRET BREIS CAPADE


Comité Départemental du Tourisme du Morbihan, Association Loi 1901 - Allée Nicolas Leblanc, CS 72001 - 56038 - VANNES Cedex - France - SIREN 315903898


CDT du Morbihan, M. PIERRE Gérard - Allée Nicolas Leblanc, CS 72001 - 56038 - VANNES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2016 n°2621454 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent.