Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GITES DU JURA JURA L'INATTENDU
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA, Association

Numéro de dépôt :
3793998
Date de dépôt :
28/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2020
LES GITES DU JURA JURA L\'INATTENDU de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA

Présentation de la marque LES GITES DU JURA JURA L'INATTENDU

Déposée le 28 décembre 2010 par la société COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GITES DU JURA JURA L'INATTENDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la société COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA domicilié(e) 8 Louis Rousseau - 39000 - LONS LE SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 396 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA domicilié(e) 8 rue Louis Rousseau BP 80458 - 39006 - LONS LE SAUNIER Cedex - France.

La marque LES GITES DU JURA JURA L'INATTENDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793998.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GITES DU JURA JURA L'INATTENDU est expirée depuis le 28 décembre 2020.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA a également déposé les autres marques suivantes : GITES JURA JURA L'INATTENDU , AMBIANCE JURA


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA, Association - 8 Louis Rousseau - 39000 - LONS LE SAUNIER - France - SIREN 778396788


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA - 8 rue Louis Rousseau BP 80458 - 39006 - LONS LE SAUNIER Cedex - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.