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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA
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AMBIANCE JURA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBIANCE JURA
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3149485
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2012
AMBIANCE JURA de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA

Présentation de la marque AMBIANCE JURA

Déposée le 19 février 2002 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMBIANCE JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA domicilié(e) 8 rue Louis Rousseau - BP 458,39006 LONS-LE-SAUNIER Cedex - 39006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 396 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.D.T. du Jura Denis GUIBERT, Directeur domicilié(e) 8 rue Louis Rousseau - BP 458,39006 Lons-le-Saunier Cedex - 39006 - France.

La marque AMBIANCE JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIANCE JURA est expirée depuis le 19 février 2012.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA a également déposé les autres marques suivantes : LES GITES DU JURA JURA L'INATTENDU , GITES JURA JURA L'INATTENDU


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA (Association Loi 1901) - 8 rue Louis Rousseau - BP 458,39006 LONS-LE-SAUNIER Cedex - 39006 - France - SIREN 778396788


C.D.T. du Jura Denis GUIBERT, Directeur - 8 rue Louis Rousseau - BP 458,39006 Lons-le-Saunier Cedex - 39006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Eléments d'équipements, de décoration, de mobilier et d'aménagements intérieur et extérieur des hébergements touristiques, à savoir : meubles, vaisselles (non en métaux précieux) , linge de maison, linge de table (non en papier) , jeux et jouets.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].