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Marques déposées par la société Comité Départemental du Tourisme du Jura
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L'Échappée Jurassienne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Échappée Jurassienne
Comité Départemental du Tourisme du Jura, Association de développement

Numéro de dépôt :
4010395
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/05/2023
L\'Échappée Jurassienne de Comité Départemental du Tourisme du Jura

Présentation de la marque L'Échappée Jurassienne

Déposée le 30 mai 2013 par la société Comité Départemental du Tourisme du Jura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'Échappée Jurassienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la société Comité Départemental du Tourisme du Jura domicilié(e) 8 rue Louis Rousseau, CS 80458 - 39006 - LONS-LE-SAUNIER cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 396 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme du Jura, Mle Perrard Mariette domicilié(e) 8 rue Louis Rousseau, CS 80458 - 39006 - LONS-LE-SAUNIER cedex - France.

La marque L'Échappée Jurassienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Échappée Jurassienne est expirée depuis le 30 mai 2023.

Comité Départemental du Tourisme du Jura a également déposé les autres marques suivantes : JURA TOURISME , VIGNOBLE EN FETE , TOURISME JURA , JURA MA VRAIE NATURE , JURA , "AMBIANCE JURA" AMBIANCE JURA , JURA L'INATTENDU , Vignoble du Jura


Comité Départemental du Tourisme du Jura, Association de développement - 8 rue Louis Rousseau, CS 80458 - 39006 - LONS-LE-SAUNIER cedex - France - SIREN 778396788


Comité Départemental du Tourisme du Jura, Mle Perrard Mariette - 8 rue Louis Rousseau, CS 80458 - 39006 - LONS-LE-SAUNIER cedex - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.