COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3168505
Date de dépôt :
06/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2012
Présentation de la marque "AMBIANCE JURA" AMBIANCE JURA
Déposée le 6 juin 2002 par l'association loi 1901 COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "AMBIANCE JURA" AMBIANCE JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA domicilié(e) 8, rue Louis Rousseau Boîte Postale 458,39006 LONS-LE-SAUNIER CEDEX - 39006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 396 788 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITÉ DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA, à l'att. de Denis GUIBERT domicilié(e) 8, rue Louis Rousseau Boîte Postale 458,39006 LONS-LE-SAUNIER CEDEX - 39006 - France.
La marque "AMBIANCE JURA" AMBIANCE JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA, Association Loi 1901 - 8, rue Louis Rousseau Boîte Postale 458,39006 LONS-LE-SAUNIER CEDEX - 39006 - France - SIREN 778396788
COMITÉ DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU JURA, à l'att. de Denis GUIBERT - 8, rue Louis Rousseau Boîte Postale 458,39006 LONS-LE-SAUNIER CEDEX - 39006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Organisation de voyages et séjours sous ce label Décoration intérieure Services hôteliers vendus sous ce label
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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