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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme du Doubs
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QU'EST-CE QU'ON FABRIQUE ICI? MADE IN CHEZ NOUS LES ENTREPRISES DU DOUBS SE VISITENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QU'EST-CE QU'ON FABRIQUE ICI? MADE IN CHEZ NOUS LES ENTREPRISES DU DOUBS SE VISITENT
Comité départemental du tourisme du Doubs, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4048853
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/11/2023
QU\'EST-CE QU\'ON FABRIQUE ICI? MADE IN CHEZ NOUS LES ENTREPRISES DU DOUBS SE VISITENT de Comité départemental du tourisme du Doubs

Présentation de la marque QU'EST-CE QU'ON FABRIQUE ICI? MADE IN CHEZ NOUS LES ENTREPRISES DU DOUBS SE VISITENT

Déposée le 18 novembre 2013 par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme du Doubs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QU'EST-CE QU'ON FABRIQUE ICI? MADE IN CHEZ NOUS LES ENTREPRISES DU DOUBS SE VISITENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme du Doubs domicilié(e) 15 rue de la Préfecture - 25031 - BESANCON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 664 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité départemental du tourisme du Doubs, M. Beluche Philippe domicilié(e) 15 rue de la Préfecture - 25031 - BESANCON cedex - France.

La marque QU'EST-CE QU'ON FABRIQUE ICI? MADE IN CHEZ NOUS LES ENTREPRISES DU DOUBS SE VISITENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QU'EST-CE QU'ON FABRIQUE ICI? MADE IN CHEZ NOUS LES ENTREPRISES DU DOUBS SE VISITENT est expirée depuis le 18 novembre 2023.

Comité départemental du tourisme du Doubs a également déposé les autres marques suivantes : LES BELLES RENCONTRES DU DOUBS , Gîtes du Doubs , MOTARDS BIENVENUE! LE DOUBS RESERVE NATURELLE D'IDEES NEUVES


Comité départemental du tourisme du Doubs, association loi 1901 - 15 rue de la Préfecture - 25031 - BESANCON cedex - France - SIREN 487664526


Comité départemental du tourisme du Doubs, M. Beluche Philippe - 15 rue de la Préfecture - 25031 - BESANCON cedex - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

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