MOTARDS BIENVENUE! LE DOUBS RESERVE NATURELLE D'IDEES NEUVES
Présentation de la marque MOTARDS BIENVENUE! LE DOUBS RESERVE NATURELLE D'IDEES NEUVES
Déposée le 11 août 2011 par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme du Doubs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTARDS BIENVENUE! LE DOUBS RESERVE NATURELLE D'IDEES NEUVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOTARDS BIENVENUE! LE DOUBS RESERVE NATURELLE D'IDEES NEUVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852633.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTARDS BIENVENUE! LE DOUBS RESERVE NATURELLE D'IDEES NEUVES est expirée depuis le 11 août 2021.
Comité départemental du tourisme du Doubs a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48