Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme du Doubs
/
LES BELLES RENCONTRES DU DOUBS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BELLES RENCONTRES DU DOUBS
Comité départemental du tourisme du Doubs, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3879431
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2021
LES BELLES RENCONTRES DU DOUBS de Comité départemental du tourisme du Doubs

Présentation de la marque LES BELLES RENCONTRES DU DOUBS

Déposée le 2 décembre 2011 par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme du Doubs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BELLES RENCONTRES DU DOUBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme du Doubs domicilié(e) 13 rue de la Préfecture - 25031 - BESANCON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 664 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDT du Doubs, M. Philippe Beluche domicilié(e) 13 rue de la Préfecture - 25031 - BESANCON cedex - France.

La marque LES BELLES RENCONTRES DU DOUBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES RENCONTRES DU DOUBS est expirée depuis le 2 décembre 2021.

Comité départemental du tourisme du Doubs a également déposé les autres marques suivantes : QU'EST-CE QU'ON FABRIQUE ICI? MADE IN CHEZ NOUS LES ENTREPRISES DU DOUBS SE VISITENT , Gîtes du Doubs , MOTARDS BIENVENUE! LE DOUBS RESERVE NATURELLE D'IDEES NEUVES


Comité départemental du tourisme du Doubs, Association loi 1901 - 13 rue de la Préfecture - 25031 - BESANCON cedex - France - SIREN 487664526


CDT du Doubs, M. Philippe Beluche - 13 rue de la Préfecture - 25031 - BESANCON cedex - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.