COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS (Ass. Loi 1901)
Numéro de dépôt :
1377951
Date de dépôt :
29/10/1986
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
29/10/1996
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 octobre 1986 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS domicilié(e) Place du Canada, 14000 CAEN. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES BARBIER, Directeur. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377951.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS (Ass. Loi 1901) - Place du Canada, 14000 CAEN. - France
CHARLES BARBIER, Directeur. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques: serrurerie;tuyaux métalliques;coffre-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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