COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS (Ass. Loi 1901)
Numéro de dépôt :
1368323
Date de dépôt :
13/08/1986
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
13/08/1996
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 août 1986 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS domicilié(e) Place du Canada, 14000 CAEN. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles BARBIER, directeur. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368323.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS (Ass. Loi 1901) - Place du Canada, 14000 CAEN. - France
Charles BARBIER, directeur. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie matières adhésives (pour la papeterie),matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meuble) matériel d'instruction ou d'enseignement ( à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets harnais et sellerie.Tissus, couvertures de lit et de tables, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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