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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme des Landes
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CAP40 Club Landais du Tourisme d'Affaires et des Evénements Professionnels
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP40 Club Landais du Tourisme d'Affaires et des Evénements Professionnels
Comité Départemental du Tourisme des Landes, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3853576
Date de dépôt :
19/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2021
CAP40 Club Landais du Tourisme d\'Affaires et des Evénements Professionnels de Comité Départemental du Tourisme des Landes

Présentation de la marque CAP40 Club Landais du Tourisme d'Affaires et des Evénements Professionnels

Déposée le 19 août 2011 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme des Landes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP40 Club Landais du Tourisme d'Affaires et des Evénements Professionnels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme des Landes domicilié(e) 4 Avenue Aristide BRIAND, BP 407 - 40012 - MONT DE MARSAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 099 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme des Landes domicilié(e) 4 Avenue Aristide BRIAND, BP 407 - 40012 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.

La marque CAP40 Club Landais du Tourisme d'Affaires et des Evénements Professionnels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP40 Club Landais du Tourisme d'Affaires et des Evénements Professionnels est expirée depuis le 19 août 2021.

Comité Départemental du Tourisme des Landes a également déposé les autres marques suivantes : LANDESTYLE , ABSOLUMENT LANDES , LANDESTYLE , PRINTEMPS DES LANDES , Printemps des Landes , LES LANDISSIMES , LANDESTYLE


Comité Départemental du Tourisme des Landes, Association Loi 1901 - 4 Avenue Aristide BRIAND, BP 407 - 40012 - MONT DE MARSAN CEDEX - France - SIREN 782099006


Comité Départemental du Tourisme des Landes - 4 Avenue Aristide BRIAND, BP 407 - 40012 - MONT DE MARSAN CEDEX - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.