Comité Departemental du Tourisme des Hautes-Alpes Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3317427
Date de dépôt :
05/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2014
Présentation de la marque COCKTAIL DE NEIGES
Déposée le 5 octobre 2004 par l'association loi 1901 Comité Departemental du Tourisme des Hautes-Alpes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COCKTAIL DE NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 Comité Departemental du Tourisme des Hautes-Alpes domicilié(e) 8 bis Rue capitaine de Bresson,05000 GAP - 05000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 726 718 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Isabelle Bosquet domicilié(e) CDT05, BP 46,05002 GAP - 05002 - France.
La marque COCKTAIL DE NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCKTAIL DE NEIGES est expirée depuis le 5 octobre 2014.
Comité Departemental du Tourisme des Hautes-Alpes Association loi 1901 - 8 bis Rue capitaine de Bresson,05000 GAP - 05000 - France - SIREN 326726718
Mme Isabelle Bosquet - CDT05, BP 46,05002 GAP - 05002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Publicité ; publications de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; publicité radio et TV ; reproduction de documents gestion de fichiers informatiques. Education, enseignement, notamment formation et sensibilisation à la propriete industrielle, organisation seminaires ; colloques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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