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Marques déposées par la société Comité Départemental du Tourisme des Bouches-du-Rhône
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Balades en Provence
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Balades en Provence
Comité Départemental du Tourisme des Bouches-du-Rhône

Numéro de dépôt :
96634584
Date de dépôt :
11/07/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Balades en Provence

Déposée le 11 juillet 1996 par la société Comité Départemental du Tourisme des Bouches-du-Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Balades en Provence »

Le déposant est la société Comité Départemental du Tourisme des Bouches-du-Rhône domicilié(e) Immeuble le Montesquieu, 13, rue Roux de Brignoles, 13006 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 815 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme des Bouches-du-Rhône, Directrice Dominique CHAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Comité Départemental du Tourisme des Bouches-du-Rhône a également déposé les autres marques suivantes : Provence 13 , Clip 13 , "BOUCHES-DU-RHONE LA PROVENCE" B


Comité Départemental du Tourisme des Bouches-du-Rhône - Immeuble le Montesquieu, 13, rue Roux de Brignoles, 13006 Marseille - France - SIREN 782815666


Comité Départemental du Tourisme des Bouches-du-Rhône, Directrice Dominique CHAINE - France


Inscription le 21 mars 2000 - Rejet total n°297411 - Publication le 23 août 1996 au BOPI 2000-03-21

- Produits de l'imprimerie - Edition de revues et journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.