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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES ALPES DE HAUTE PROVENCE
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CHARTE DE L'ACCUEIL PARTAGÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARTE DE L'ACCUEIL PARTAGÉ
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES ALPES DE HAUTE PROVENCE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3381593
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/09/2015
CHARTE DE L\'ACCUEIL PARTAGÉ de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

Présentation de la marque CHARTE DE L'ACCUEIL PARTAGÉ

Déposée le 23 septembre 2005 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES ALPES DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CHARTE DE L'ACCUEIL PARTAGÉ »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES ALPES DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) IMMEUBLE FRANÇOIS MITTERRAND, BP 170,04005 DIGNE LES BAINS - 04005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 236 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre DABOUT DIRECTEUR ADJOINT CDT des ALPES DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) Immeuble François MITTERAND, BP 170,04005 DIGNE LES BAINS Cedex - 04005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTE DE L'ACCUEIL PARTAGÉ est expirée depuis le 23 septembre 2015.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES ALPES DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VIVONS ENSEMBLE… , ALPES PROVENÇALES


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES ALPES DE HAUTE PROVENCE Association Loi 1901 - IMMEUBLE FRANÇOIS MITTERRAND, BP 170,04005 DIGNE LES BAINS - 04005 - France - SIREN 341236321


Monsieur Pierre DABOUT DIRECTEUR ADJOINT CDT des ALPES DE HAUTE PROVENCE - Immeuble François MITTERAND, BP 170,04005 DIGNE LES BAINS Cedex - 04005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale travaux de bureau. Services : transports, emballage et entreposages de marchandises.organisation de voyages. Services : éducation, formation, divertissement activités sportives et culturelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.