Comité Départemental du Tourisme des Ardennes Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3470209
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2016
Présentation de la marque un été en ardennes
Déposée le 7 décembre 2006 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme des Ardennes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « un été en ardennes »
Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme des Ardennes domicilié(e) 22 place Ducale, BP 419,08107 CHARLEVILLE-MEZIERES - 08107 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 254 322 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme des Ardennes domicilié(e) 22 place Ducale, BP 419,08107 CHARLEVILLE-MEZIERES - 08107 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité Départemental du Tourisme des Ardennes Association loi 1901 - 22 place Ducale, BP 419,08107 CHARLEVILLE-MEZIERES - 08107 - France - SIREN 780254322
Comité Départemental du Tourisme des Ardennes - 22 place Ducale, BP 419,08107 CHARLEVILLE-MEZIERES - 08107 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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