Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tourisme en Ardennes
Comité Départemental du Tourisme des Ardennes, Association

Numéro de dépôt :
3863852
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2021
Tourisme en Ardennes de Comité Départemental du Tourisme des Ardennes

Présentation de la marque Tourisme en Ardennes

Déposée le 29 septembre 2011 par la société Comité Départemental du Tourisme des Ardennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tourisme en Ardennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la société Comité Départemental du Tourisme des Ardennes domicilié(e) 24 place Ducale - 08107 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 254 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme des Ardennes domicilié(e) 24 place Ducale - 08107 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France.

La marque Tourisme en Ardennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tourisme en Ardennes est expirée depuis le 29 septembre 2021.

Comité Départemental du Tourisme des Ardennes a également déposé les autres marques suivantes : LA HAUTE-PROVENCE DES ALPES , Les Ardennes... une terre à deux pas , Destination Ardennes , ARDENNES NATURE & AVENTURES , LES ROUTES DE LA LAVANDE , marqués au vert , Les Ardennes à vélo , Made in Haute-Provence , journal des vacances en ardennes , marquées au vert


Comité Départemental du Tourisme des Ardennes, Association - 24 place Ducale - 08107 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France - SIREN 780254322


Comité Départemental du Tourisme des Ardennes - 24 place Ducale - 08107 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.