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Marques déposées par la société Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute-Provence
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PROVENCE DES LAVANDES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVENCE DES LAVANDES
Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute-Provence

Numéro de dépôt :
3415234
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2016
PROVENCE DES LAVANDES de Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute-Provence

Présentation de la marque PROVENCE DES LAVANDES

Déposée le 6 mars 2006 par la société Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute-Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVENCE DES LAVANDES »

Le déposant est la société Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute-Provence domicilié(e) Immeuble François Mitterand, BP 170,04005 DIGNE LES BAINS Cédex - 04005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 236 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Le Président FRED SINGLE CDT des Alpes de Hte Provence domicilié(e) Immeuble F. Mitterrand, BP 170,04005 DIGNE LES BAINS Cédex - 04005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE DES LAVANDES est expirée depuis le 6 mars 2016.

Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute-Provence a également déposé les autres marques suivantes : LA HAUTE-PROVENCE DES ALPES , Les Ardennes... une terre à deux pas , Destination Ardennes , ARDENNES NATURE & AVENTURES , LES ROUTES DE LA LAVANDE , marqués au vert , Les Ardennes à vélo , Made in Haute-Provence , journal des vacances en ardennes , marquées au vert


Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute-Provence - Immeuble François Mitterand, BP 170,04005 DIGNE LES BAINS Cédex - 04005 - France - SIREN 341236321


Mr Le Président FRED SINGLE CDT des Alpes de Hte Provence - Immeuble F. Mitterrand, BP 170,04005 DIGNE LES BAINS Cédex - 04005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.Transports, emballage et entreposages de marchandises, organisation de voyages.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.