Marque enregistrée - Marque en vigueur

Noël d'Ardenne
Comité Départemental du Tourisme des Ardennes, Association

Numéro de dépôt :
4146178
Date de dépôt :
19/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/12/2024
Noël d\'Ardenne de Comité Départemental du Tourisme des Ardennes

Présentation de la marque Noël d'Ardenne

Déposée le 19 décembre 2014 par la société Comité Départemental du Tourisme des Ardennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Noël d'Ardenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la société Comité Départemental du Tourisme des Ardennes domicilié(e) 24 place Ducale - 08107 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 254 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme des Ardennes domicilié(e) 24 place Ducale - 08107 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France.

La marque Noël d'Ardenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noël d'Ardenne arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.

Comité Départemental du Tourisme des Ardennes a également déposé les autres marques suivantes : LA HAUTE-PROVENCE DES ALPES , Les Ardennes... une terre à deux pas , Destination Ardennes , ARDENNES NATURE & AVENTURES , LES ROUTES DE LA LAVANDE , marqués au vert , Les Ardennes à vélo , Made in Haute-Provence , journal des vacances en ardennes , marquées au vert


Comité Départemental du Tourisme des Ardennes, Association - 24 place Ducale - 08107 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France - SIREN 780254322


Comité Départemental du Tourisme des Ardennes - 24 place Ducale - 08107 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.