Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Made in Haute-Provence
Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute-Provence
Serge GIRARDOT Trésorier

Numéro de dépôt :
3250164
Date de dépôt :
06/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2013
Made in Haute-Provence de Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute-Provence

Présentation de la marque Made in Haute-Provence

Déposée le 6 octobre 2003 par Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute-Provence et Serge GIRARDOT Trésorier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Made in Haute-Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Les déposants sont Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute-Provence - France et Serge GIRARDOT Trésorier domicilié(e) Maison des Alpes de Haute-Provence, 19 Rue du Docteur Honnorat, BP 170,04000 DIGNE-LES-BAINS CEDEX - 04000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute-Provence Serge GIRARDOT Trésorier domicilié(e) Maison des Alpes de Haute-Provence, 19 Rue du Docteur Honnorat, BP 170,04000 DIGNE-LES-BAINS CEDEX - 04000 - France.

La marque Made in Haute-Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Made in Haute-Provence est expirée depuis le 6 octobre 2013.

Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute-Provence a également déposé les autres marques suivantes : LA HAUTE-PROVENCE DES ALPES , LAVANDE EPEAUTRE GENEPY


Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute-Provence - France

Serge GIRARDOT Trésorier - Maison des Alpes de Haute-Provence, 19 Rue du Docteur Honnorat, BP 170,04000 DIGNE-LES-BAINS CEDEX - 04000 - France - SIREN 3


Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute-Provence Serge GIRARDOT Trésorier - Maison des Alpes de Haute-Provence, 19 Rue du Docteur Honnorat, BP 170,04000 DIGNE-LES-BAINS CEDEX - 04000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Publicité, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire, à savoir, tracts, prospectus, échantillons et imprimés. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Organisation de voyages. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme. Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.