Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Made in Ardennes de France
Comité Départemental du Tourisme des Ardennes, Association

Numéro de dépôt :
3936945
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/07/2022
Made in Ardennes de France de Comité Départemental du Tourisme des Ardennes

Présentation de la marque Made in Ardennes de France

Déposée le 26 juillet 2012 par la société Comité Départemental du Tourisme des Ardennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Made in Ardennes de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la société Comité Départemental du Tourisme des Ardennes domicilié(e) 24 place Ducale - 08107 - Charleville-Mézières - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 254 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme des Ardennes domicilié(e) 24 place Ducale - 08107 - Charleville-Mézières - France.

La marque Made in Ardennes de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Made in Ardennes de France est expirée depuis le 26 juillet 2022.

Comité Départemental du Tourisme des Ardennes a également déposé les autres marques suivantes : LA HAUTE-PROVENCE DES ALPES , Les Ardennes... une terre à deux pas , Destination Ardennes , ARDENNES NATURE & AVENTURES , LES ROUTES DE LA LAVANDE , marqués au vert , Les Ardennes à vélo , Made in Haute-Provence , journal des vacances en ardennes , marquées au vert


Comité Départemental du Tourisme des Ardennes, Association - 24 place Ducale - 08107 - Charleville-Mézières - France - SIREN 780254322


Comité Départemental du Tourisme des Ardennes - 24 place Ducale - 08107 - Charleville-Mézières - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.