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Marques déposées par la société Comité Départemental du Tourisme des Ardennes
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Les Ardennes... une terre à deux pas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Ardennes... une terre à deux pas
Comité Départemental du Tourisme des Ardennes

Numéro de dépôt :
3183664
Date de dépôt :
11/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/09/2012
Les Ardennes... une terre à deux pas de Comité Départemental du Tourisme des Ardennes

Présentation de la marque Les Ardennes... une terre à deux pas

Déposée le 11 septembre 2002 par la société Comité Départemental du Tourisme des Ardennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Les Ardennes... une terre à deux pas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la société Comité Départemental du Tourisme des Ardennes domicilié(e) 22, 24 - Place Ducale, BP 419,08107 Charleville-Mézières Cedex - 08107 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 254 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Squevin Comité Départemental du Tourisme des Ardennes domicilié(e) 22-24, Place Ducale, BP 419,08107 Charleville-Mézières cedex - 08107 - France.

La marque Les Ardennes... une terre à deux pas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ardennes... une terre à deux pas est expirée depuis le 11 septembre 2012.

Comité Départemental du Tourisme des Ardennes a également déposé les autres marques suivantes : LA HAUTE-PROVENCE DES ALPES , Destination Ardennes , ARDENNES NATURE & AVENTURES , LES ROUTES DE LA LAVANDE , marqués au vert , Les Ardennes à vélo , Made in Haute-Provence , journal des vacances en ardennes , marquées au vert , Les Ardennes à moto


Comité Départemental du Tourisme des Ardennes - 22, 24 - Place Ducale, BP 419,08107 Charleville-Mézières Cedex - 08107 - France - SIREN 780254322


Catherine Squevin Comité Départemental du Tourisme des Ardennes - 22-24, Place Ducale, BP 419,08107 Charleville-Mézières cedex - 08107 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

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