Marque expirée - Marque en non vigueur

Sur la piste de l'enfant ROY
Comité Départemental du Tourisme de Touraine Association Loi 1901
COmité Dpéartemental du Tourisme de l'Anjou Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
98746063
Date de dépôt :
13/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/08/2018

Présentation de la marque Sur la piste de l'enfant ROY

Déposée le 13 août 1998 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme de Touraine et l'association loi 1901 COmité Dpéartemental du Tourisme de l'Anjou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Sur la piste de l'enfant ROY »

Les déposants sont l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme de Touraine domicilié(e) 30 Préfecture,37000 TOURS (dossier no 2378846) - 37000 - France et l'association loi 1901 COmité Dpéartemental du Tourisme de l'Anjou domicilié(e) Place Kennedy,49000 ANGERS (dossier no 2378846) - 49000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme de Touraine domicilié(e) 30 Préfecture,37000 TOURS (dossier no 2378846) - 37000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sur la piste de l'enfant ROY est expirée depuis le 13 août 2018.

Comité Départemental du Tourisme de Touraine a également déposé les autres marques suivantes : Entrez dans LA COUR dES GrANdS En Anjou et en Touraine, la curiosité se partage en famille. , Entrez dans la cour des grands


Comité Départemental du Tourisme de Touraine Association Loi 1901 - 30 Préfecture,37000 TOURS (dossier no 2378846) - 37000 - France

COmité Dpéartemental du Tourisme de l'Anjou Association Loi 1901 - Place Kennedy,49000 ANGERS (dossier no 2378846) - 49000 - France


Comité Départemental du Tourisme de Touraine - 30 Préfecture,37000 TOURS (dossier no 2378846) - 37000 - France


Renouvellement avec limitation le 8 juillet 2008 n°2378846 - Publication au BOPI 2008-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Papier, produits de l'imprimerie. Publicité. Organisation de concours en matière d'enseignement et de divertissements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.