Tourisme 77
Présentation de la marque Tourisme 77
Déposée le 22 octobre 2007 par COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE ET MARNE ASSOCIATION LOI DE 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tourisme 77 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tourisme 77 est expirée depuis le 22 octobre 2017.
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE ET MARNE ASSOCIATION LOI DE 1901 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48