Marque expirée - Marque en non vigueur

Tourisme 77
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE ET MARNE ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
3533112
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017
Tourisme 77 de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE ET MARNE ASSOCIATION LOI DE 1901

Présentation de la marque Tourisme 77

Déposée le 22 octobre 2007 par COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE ET MARNE ASSOCIATION LOI DE 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tourisme 77 »

Le déposant est COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE ET MARNE ASSOCIATION LOI DE 1901 domicilié(e) 11 RUE ROYALE,77300 FONTAINEBLEAU - 77300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE ET MARNE domicilié(e) 11 RUE ROYALE,77300 FONTAINEBLEAU - 77300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tourisme 77 est expirée depuis le 22 octobre 2017.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE ET MARNE ASSOCIATION LOI DE 1901 a également déposé les autres marques suivantes : MaC Marché des arts Culinaires


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE ET MARNE ASSOCIATION LOI DE 1901 - 11 RUE ROYALE,77300 FONTAINEBLEAU - 77300 - France


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE ET MARNE - 11 RUE ROYALE,77300 FONTAINEBLEAU - 77300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Diffusion d'annonce publicitaire. Communication (relations publiques).

Accompagnement de voyageurs. Visites touristiques.

Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.