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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE-ET-MARNE
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MaC Marché des arts Culinaires
Marque expirée - Marque en non vigueur

MaC Marché des arts Culinaires
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE-ET-MARNE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3694053
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
MaC Marché des arts Culinaires de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE-ET-MARNE

Présentation de la marque MaC Marché des arts Culinaires

Déposée le 7 décembre 2009 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE-ET-MARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MaC Marché des arts Culinaires »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE-ET-MARNE domicilié(e) 11 RUE ROYALE - 77300 - FONTAINEBLEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 970 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE-ET-MARNE, LAURENT DEVILLERS domicilié(e) 11 RUE ROYALE - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MaC Marché des arts Culinaires est expirée depuis le 7 décembre 2019.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE-ET-MARNE a également déposé les autres marques suivantes : Tourisme 77 , TOURISME 77 SALON FRANCILIEN DU WEEK END, DES COURTS SEJOURS ET DES LOISIRS EN ILE DE FRANCE


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE-ET-MARNE, ASSOCIATION LOI 1901 - 11 RUE ROYALE - 77300 - FONTAINEBLEAU - France - SIREN 784970600


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE SEINE-ET-MARNE, LAURENT DEVILLERS - 11 RUE ROYALE - 77300 - FONTAINEBLEAU - France


Republication pour erratum - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Errata de la publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Viande, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.