Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quelques jours en Champagne...
Comité départemental du tourisme de la Marne, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3744324
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2020
Quelques jours en Champagne... de Comité départemental du tourisme de la Marne

Présentation de la marque Quelques jours en Champagne...

Déposée par voie électronique le 8 juin 2010 par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme de la Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quelques jours en Champagne... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme de la Marne domicilié(e) 13bis rue Carnot BP.74 51006 Châlons en Champagne Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 606 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité départemental du tourisme de la Marne domicilié(e) 13bis, rue Carnot BP.74 51006 Châlons en Champagne - France.

La marque Quelques jours en Champagne... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quelques jours en Champagne... est expirée depuis le 8 juin 2020.

Comité départemental du tourisme de la Marne a également déposé les autres marques suivantes : La Champagne à vélo , QUALICAMPS , PÉRIGORD DORDOGNE C'est de l'or TOURISME FRANCE , LES VALLÉES DE LA MAYENNE , www.dordogne-perigord-tourisme.fr DORDOGNE Périgord Le pays de l'Homme , LA CHAMPAGNE CHAMPAGNE & ARDENNE TOURISME A VELO , GRAINS DE BONHEUR ! , CYCLOGUIDE CYCLOCARTE , La Meuse! , Gironde Le Plus Grand Rendez-Vous


Comité départemental du tourisme de la Marne, Association Loi 1901 - 13bis rue Carnot BP.74 51006 Châlons en Champagne Cedex - France - SIREN 318606233


Comité départemental du tourisme de la Marne - 13bis, rue Carnot BP.74 51006 Châlons en Champagne - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.