Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PÉRIGORD DORDOGNE C'est de l'or TOURISME FRANCE
Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4119002
Date de dépôt :
17/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/09/2024
PÉRIGORD DORDOGNE C\'est de l\'or TOURISME FRANCE de Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne

Présentation de la marque PÉRIGORD DORDOGNE C'est de l'or TOURISME FRANCE

Déposée le 17 septembre 2014 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PÉRIGORD DORDOGNE C'est de l'or TOURISME FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne domicilié(e) 25 rue Wilson, BP 40032 - 24002 - PERIGUEUX Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne domicilié(e) 25 rue Wilson, BP 40032 - 24002 - PERIGUEUX Cedex - France.

La marque PÉRIGORD DORDOGNE C'est de l'or TOURISME FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÉRIGORD DORDOGNE C'est de l'or TOURISME FRANCE est expirée depuis le 17 septembre 2024.

Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne a également déposé les autres marques suivantes : La Champagne à vélo , QUALICAMPS , LES VALLÉES DE LA MAYENNE , www.dordogne-perigord-tourisme.fr DORDOGNE Périgord Le pays de l'Homme , LA CHAMPAGNE CHAMPAGNE & ARDENNE TOURISME A VELO , GRAINS DE BONHEUR ! , CYCLOGUIDE CYCLOCARTE , La Meuse! , Gironde Le Plus Grand Rendez-Vous , Quelques jours en Champagne...


Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne, association loi 1901 - 25 rue Wilson, BP 40032 - 24002 - PERIGUEUX Cedex - France


Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne - 25 rue Wilson, BP 40032 - 24002 - PERIGUEUX Cedex - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

– produits de l'imprimerie. Papier ; affiches ; cartes, livres ; journaux ; prospectus ; brochures. Tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.

– publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

– télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs.

– éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication électronique de livres et périodiques en ligne.

– services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Réservation de logements temporaires.