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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Départemental du tourisme de la Meuse
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M'Box
Marque expirée - Marque en non vigueur

M'Box
Comité Départemental du tourisme de la Meuse, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3611091
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2018
M\'Box de Comité Départemental du tourisme de la Meuse

Présentation de la marque M'Box

Déposée le 13 novembre 2008 par l'association loi 1901 Comité Départemental du tourisme de la Meuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M'Box »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du tourisme de la Meuse domicilié(e) BP 514 Hôtel du département - 55012 - BAR-LE-DUC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 382 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du tourisme de la Meuse domicilié(e) BP 514 Hôtel du département - 55012 - BAR-LE-DUC Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M'Box est expirée depuis le 13 novembre 2018.

Comité Départemental du tourisme de la Meuse a également déposé les autres marques suivantes : La Champagne à vélo , QUALICAMPS , PÉRIGORD DORDOGNE C'est de l'or TOURISME FRANCE , LES VALLÉES DE LA MAYENNE , www.dordogne-perigord-tourisme.fr DORDOGNE Périgord Le pays de l'Homme , LA CHAMPAGNE CHAMPAGNE & ARDENNE TOURISME A VELO , GRAINS DE BONHEUR ! , CYCLOGUIDE CYCLOCARTE , La Meuse! , Gironde Le Plus Grand Rendez-Vous


Comité Départemental du tourisme de la Meuse, Association Loi 1901 - BP 514 Hôtel du département - 55012 - BAR-LE-DUC Cedex - France - SIREN 783382625


Comité Départemental du tourisme de la Meuse - BP 514 Hôtel du département - 55012 - BAR-LE-DUC Cedex - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

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