Comité Départemental du Tourisme de la Meuse Meuse Attractivité
Numéro de dépôt :
4632950
Date de dépôt :
16/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2030
Présentation de la marque La Meuse!
Déposée par voie électronique le 16 mars 2020 par Comité Départemental du Tourisme de la Meuse et Meuse Attractivité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Meuse! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-15 du 10 avril 2020.
Les déposants sont Comité Départemental du Tourisme de la Meuse domicilié(e) 28 Rue des Romains - 55000 - BAR LE DUC - France et Meuse Attractivité domicilié(e) 28 Rue des Romains - 55000 - BAR LE DUC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme de la Meuse, Madame Aurore FOURNET domicilié(e) 28 Rue des Romains - 55001 - BAR LE DUC CEDEX - France.
La marque La Meuse! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632950.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Meuse! arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.
Comité Départemental du Tourisme de la Meuse - 28 Rue des Romains - 55000 - BAR LE DUC - France
Meuse Attractivité - 28 Rue des Romains - 55000 - BAR LE DUC - France
Comité Départemental du Tourisme de la Meuse, Madame Aurore FOURNET - 28 Rue des Romains - 55001 - BAR LE DUC CEDEX - France
Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44
Boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ;
Supports d'enregistrement numériques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; cycles ;
Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Badges, magnets, pins, tous produits dérivés ;
Sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Parapluies et parasols ; sacs ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Bâches ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chemises ; foulards ; bonneterie ;
Jeux ; jeux de cartes ;
Fromages ;
Bières ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;
Organisation de voyages ;
Services d'imprimerie ; tirage de photographies ; sérigraphie ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Décoration intérieure ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ;
Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;
Location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne.
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