Comité Départemental du Tourisme de la Charente Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3000758
Date de dépôt :
06/01/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2010
Présentation de la marque GRAINS DE BONHEUR !
Déposée le 6 janvier 2000 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme de la Charente
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GRAINS DE BONHEUR ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-07 du 18 février 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme de la Charente domicilié(e) Place Bouillaud, 16000 Angoulême - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 171 285 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme de la Charente - France.
La marque GRAINS DE BONHEUR ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000758.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité Départemental du Tourisme de la Charente Association loi 1901 - Place Bouillaud, 16000 Angoulême - France - SIREN 781171285
Comité Départemental du Tourisme de la Charente - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
- guide touristique sous forme papier - service de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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