Marque expirée - Marque en non vigueur

DORDOGNE PERIGORD 24 Le pays de l'Homme
Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3620706
Date de dépôt :
05/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/01/2019
DORDOGNE PERIGORD 24 Le pays de l\'Homme de Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne

Présentation de la marque DORDOGNE PERIGORD 24 Le pays de l'Homme

Déposée le 5 janvier 2009 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DORDOGNE PERIGORD 24 Le pays de l'Homme »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne domicilié(e) 25 rue Wilson BP 2063 - 24002 - PERIGUEUX Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne domicilié(e) 25 rue Wilson BP 2063 - 24002 - PERIGUEUX Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORDOGNE PERIGORD 24 Le pays de l'Homme est expirée depuis le 5 janvier 2019.

Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne a également déposé les autres marques suivantes : La Champagne à vélo , QUALICAMPS , PÉRIGORD DORDOGNE C'est de l'or TOURISME FRANCE , LES VALLÉES DE LA MAYENNE , www.dordogne-perigord-tourisme.fr DORDOGNE Périgord Le pays de l'Homme , LA CHAMPAGNE CHAMPAGNE & ARDENNE TOURISME A VELO , GRAINS DE BONHEUR ! , CYCLOGUIDE CYCLOCARTE , La Meuse! , Gironde Le Plus Grand Rendez-Vous


Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne, association loi 1901 - 25 rue Wilson BP 2063 - 24002 - PERIGUEUX Cedex - France


Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne - 25 rue Wilson BP 2063 - 24002 - PERIGUEUX Cedex - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Monnaies, médailles, porte-clefs fantaisie, épinglettes.

Produits de l'imprimerie : prospectus, brochures, affiches, albums, guides et topo-guides, auto-collants, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique.

Vêtements, casquettes, cravates, tee-shirts, polos, ponchos.

Viande (à l'exception de la viande de volaille) ; poisson, gibier conservés, séchés et cuits ; viande de canard bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à Foie Gras du Sud-Ouest (Périgord) ” ; huiles et graisses comestibles à l'exception de l'huile d'olive (huile de noix), charcuterie et salaisons.

Fruits et légumes frais (à l'exception des fraises et des noix), fraises bénéficiant de l'I.G.P. “ Fraise du Périgord ”, noix bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Noix du Périgord ”, animaux vivants issus de l'élevage du Périgord.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), apéritifs, digestifs.

Diffusion de matériel publicitaire (dépliants et brochures), publicité en ligne sur un réseau informatique.

Education, activités sportives et culturelles, publication de livres, de films, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Réservation d'hébergements touristiques, de services hoteliers et de restauration (alimentation).