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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE
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UN SITE, UNE SCENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN SITE, UNE SCENE
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3203634
Date de dépôt :
08/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2013
UN SITE, UNE SCENE de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE

Présentation de la marque UN SITE, UNE SCENE

Déposée le 8 janvier 2003 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UN SITE, UNE SCENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE domicilié(e) 13 BIS RUE CARNOT,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 606 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE domicilié(e) 13 BIS RUE CARNOT, BP 74,51006 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX - 51006 - France.

La marque UN SITE, UNE SCENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN SITE, UNE SCENE est expirée depuis le 8 janvier 2013.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE a également déposé les autres marques suivantes : LA MARNOTHERAPIE , Balades fleuries , n° 47 décembre 2001 le regard sur l'actualité du tourisme l'effet champagne ! , LA MARNE secrets CHOISIS , ROUTE DE LA BIERE , fleurs de champagne , Comité Départemental du tourisme de la Marne L'effet champagne ! , Made in Lorraine , MANCHE TOURISME , COMITÉ DÉPARTEMENTAL L'effet Champagne ! DU TOURISME DE LA MARNE


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE ASSOCIATION Loi 1901 - 13 BIS RUE CARNOT,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France - SIREN 318606233


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE - 13 BIS RUE CARNOT, BP 74,51006 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX - 51006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

- Affiches et affichettes - Dépliants brochures et cartes touristiques - Autocollants, stylos, cartes postales - Papier à lettres - Cartes de visite - Distribution de prospectus, d'échantillon - Conseils, informations ou renseignements d'affaires - Reproduction de documents - Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Edition de livres, de revues - Production de spectacles, de films - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - Organisation et conduite de colloques conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - Organisation de loterie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.