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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE
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Tendance Nature
Marque expirée - Marque en non vigueur

Tendance Nature
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3696853
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2019
Tendance Nature de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE

Présentation de la marque Tendance Nature

Déposée le 3 décembre 2009 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tendance Nature »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE domicilié(e) 33 rue des grangettes - 55000 - BAR LE DUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE domicilié(e) 33 rue des grangettes - 55000 - BAR LE DUC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tendance Nature est expirée depuis le 3 décembre 2019.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE a également déposé les autres marques suivantes : LA MARNOTHERAPIE , Balades fleuries , n° 47 décembre 2001 le regard sur l'actualité du tourisme l'effet champagne ! , LA MARNE secrets CHOISIS , ROUTE DE LA BIERE , fleurs de champagne , Comité Départemental du tourisme de la Marne L'effet champagne ! , Made in Lorraine , MANCHE TOURISME , COMITÉ DÉPARTEMENTAL L'effet Champagne ! DU TOURISME DE LA MARNE


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE, Association Loi 1901 - 33 rue des grangettes - 55000 - BAR LE DUC - France


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE - 33 rue des grangettes - 55000 - BAR LE DUC - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

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