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Marques déposées par COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE - (Association Loi 1908
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MOSELLE DOUX SEJOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSELLE DOUX SEJOUR
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE - (Association Loi 1908)

Numéro de dépôt :
3094364
Date de dépôt :
10/04/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2011
MOSELLE DOUX SEJOUR de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE - (Association Loi 1908

Présentation de la marque MOSELLE DOUX SEJOUR

Déposée le 10 avril 2001 par COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE - (Association Loi 1908 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSELLE DOUX SEJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE - (Association Loi 1908), domicilié(e) 1, Rue du Pont Moreau, BP 11096, 57036 METZ Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BB COMMUNICATION - France.

La marque MOSELLE DOUX SEJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094364.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSELLE DOUX SEJOUR est expirée depuis le 10 avril 2011.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE - (Association Loi 1908 a également déposé les autres marques suivantes : LA MARNOTHERAPIE , Balades fleuries , n° 47 décembre 2001 le regard sur l'actualité du tourisme l'effet champagne ! , LA MARNE secrets CHOISIS , ROUTE DE LA BIERE , fleurs de champagne , Comité Départemental du tourisme de la Marne L'effet champagne ! , Made in Lorraine , MANCHE TOURISME , COMITÉ DÉPARTEMENTAL L'effet Champagne ! DU TOURISME DE LA MARNE


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE - (Association Loi 1908) - 1, Rue du Pont Moreau, BP 11096, 57036 METZ Cedex 1 - France


BB COMMUNICATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Divertissement ; activités sportives et culturelles Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services d'hôtellerie.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.