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Marques déposées par COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE Association Loi 1908
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moselle doux séjour
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

moselle doux séjour
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE Association Loi 1908

Numéro de dépôt :
3035251
Date de dépôt :
15/06/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2010
moselle doux séjour de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE Association Loi 1908

Présentation de la marque moselle doux séjour

Déposée le 15 juin 2000 par COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE Association Loi 1908 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « moselle doux séjour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE Association Loi 1908, domicilié(e) 1, Rue du Pont Moreau, BP 11096, 57036 METZ Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BB COMMUNICATION Henri MEYER - France.

La marque moselle doux séjour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035251.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moselle doux séjour est expirée depuis le 15 juin 2010.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE Association Loi 1908 a également déposé les autres marques suivantes : LA MARNOTHERAPIE , Balades fleuries , n° 47 décembre 2001 le regard sur l'actualité du tourisme l'effet champagne ! , LA MARNE secrets CHOISIS , ROUTE DE LA BIERE , fleurs de champagne , Comité Départemental du tourisme de la Marne L'effet champagne ! , Made in Lorraine , MANCHE TOURISME , COMITÉ DÉPARTEMENTAL L'effet Champagne ! DU TOURISME DE LA MARNE


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE Association Loi 1908 - 1, Rue du Pont Moreau, BP 11096, 57036 METZ Cedex 1 - France


BB COMMUNICATION Henri MEYER - France


Inscription le 3 octobre 2001 - Rejet partiel n°331874 - Publication au BOPI 2001-10-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Divertissement ; activités sportives et culturelles.