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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE
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manche randonnée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

manche randonnée
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3192226
Date de dépôt :
28/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2022
manche randonnée de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE

Présentation de la marque manche randonnée

Déposée le 28 octobre 2002 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « manche randonnée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE domicilié(e) 98 Route de Candol, CS 73108 - 50008 - SAINT-LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 913 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE domicilié(e) 98 Route de Candol, CS 73108 - 50008 - SAINT-LO - France.

La marque manche randonnée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque manche randonnée est expirée depuis le 28 octobre 2022.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes : LA MARNOTHERAPIE , Balades fleuries , n° 47 décembre 2001 le regard sur l'actualité du tourisme l'effet champagne ! , LA MARNE secrets CHOISIS , ROUTE DE LA BIERE , fleurs de champagne , Comité Départemental du tourisme de la Marne L'effet champagne ! , Made in Lorraine , MANCHE TOURISME , COMITÉ DÉPARTEMENTAL L'effet Champagne ! DU TOURISME DE LA MARNE


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE, Association Loi 1901 - 98 Route de Candol, CS 73108 - 50008 - SAINT-LO - France - SIREN 780913216


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE - 98 Route de Candol, CS 73108 - 50008 - SAINT-LO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512717 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

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