Marque expirée - Marque en non vigueur

MANCHE NAUTISME
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3467206
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2016
MANCHE NAUTISME de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE

Présentation de la marque MANCHE NAUTISME

Déposée le 1 décembre 2006 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANCHE NAUTISME »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE domicilié(e) 98 route de Candol,50008 SAINT-LO - 50008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE domicilié(e) 98 route de Candol,50008 SAINT-LO - 50008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANCHE NAUTISME est expirée depuis le 1 décembre 2016.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes : LA MARNOTHERAPIE , Balades fleuries , n° 47 décembre 2001 le regard sur l'actualité du tourisme l'effet champagne ! , LA MARNE secrets CHOISIS , ROUTE DE LA BIERE , fleurs de champagne , Comité Départemental du tourisme de la Marne L'effet champagne ! , Made in Lorraine , MANCHE TOURISME , COMITÉ DÉPARTEMENTAL L'effet Champagne ! DU TOURISME DE LA MARNE


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE Association Loi 1901 - 98 route de Candol,50008 SAINT-LO - 50008 - France


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE - 98 route de Candol,50008 SAINT-LO - 50008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Divertissement ; services de loisir.