MANCHE NAUTISME
Présentation de la marque MANCHE NAUTISME
Déposée le 1 décembre 2006 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANCHE NAUTISME »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANCHE NAUTISME est expirée depuis le 1 décembre 2016.
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02