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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE
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Made in Meuse
Marque expirée - Marque en non vigueur

Made in Meuse
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3701443
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2019
Made in Meuse de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE

Présentation de la marque Made in Meuse

Déposée le 21 décembre 2009 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Made in Meuse »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE domicilié(e) 33 rue des grangettes - 55000 - BAR LE DUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE domicilié(e) 33 rue des grangettes - 55000 - BAR LE DUC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Made in Meuse est expirée depuis le 21 décembre 2019.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE a également déposé les autres marques suivantes : LA MARNOTHERAPIE , Balades fleuries , n° 47 décembre 2001 le regard sur l'actualité du tourisme l'effet champagne ! , LA MARNE secrets CHOISIS , ROUTE DE LA BIERE , fleurs de champagne , Comité Départemental du tourisme de la Marne L'effet champagne ! , Made in Lorraine , MANCHE TOURISME , COMITÉ DÉPARTEMENTAL L'effet Champagne ! DU TOURISME DE LA MARNE


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE, Association loi 1901 - 33 rue des grangettes - 55000 - BAR LE DUC - France


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE - 33 rue des grangettes - 55000 - BAR LE DUC - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.