LA ROUTE EUROPEENNE DU VERRE ET DU CRISTAL

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE (Association loi 1901)

Présentation de la marque LA ROUTE EUROPEENNE DU VERRE ET DU CRISTAL

Déposée le 13 août 1997 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROUTE EUROPEENNE DU VERRE ET DU CRISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE domicilié(e) BP11096, 57036 METZ CEDEX1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE MICHEL SAINT-PE - France.

La marque LA ROUTE EUROPEENNE DU VERRE ET DU CRISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE EUROPEENNE DU VERRE ET DU CRISTAL est expirée depuis le 13 août 2007.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA MARNOTHERAPIE , Balades fleuries , n° 47 décembre 2001 le regard sur l'actualité du tourisme l'effet champagne ! , LA MARNE secrets CHOISIS , ROUTE DE LA BIERE , fleurs de champagne , Comité Départemental du tourisme de la Marne L'effet champagne ! , Made in Lorraine , MANCHE TOURISME , COMITÉ DÉPARTEMENTAL L'effet Champagne ! DU TOURISME DE LA MARNE