COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE association de loi 1908
Numéro de dépôt :
3307622
Date de dépôt :
09/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
09/08/2014
Présentation de la marque La Moselle gourmande
Déposée le 9 août 2004 par la société COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE association de loi 1908
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « La Moselle gourmande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la société COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE association de loi 1908 domicilié(e) Hôtel du Département, BP 11036,57036 METZ CEDEX 01 - 57036 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 955 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme de la Moselle M. Bernard HERTZOG Président domicilié(e) Hôtel du Département, BP 11096,57036 METZ Cedex 01 - 57036 - France.
La marque La Moselle gourmande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MOSELLE association de loi 1908 - Hôtel du Département, BP 11036,57036 METZ CEDEX 01 - 57036 - France - SIREN 390955961
Comité Départemental du Tourisme de la Moselle M. Bernard HERTZOG Président - Hôtel du Département, BP 11096,57036 METZ Cedex 01 - 57036 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bar. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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