Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MARNOTHERAPIE METHODE CHAMPENOISE DU BIEN-ETRE
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE Association régie par la loi 1901

Numéro de dépôt :
3272132
Date de dépôt :
06/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2014
LA MARNOTHERAPIE METHODE CHAMPENOISE DU BIEN-ETRE de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE

Présentation de la marque LA MARNOTHERAPIE METHODE CHAMPENOISE DU BIEN-ETRE

Déposée le 6 février 2004 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MARNOTHERAPIE METHODE CHAMPENOISE DU BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE domicilié(e) 13 bis rue Carnot, BP 74,51006 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX - 51006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LA MARNOTHERAPIE METHODE CHAMPENOISE DU BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARNOTHERAPIE METHODE CHAMPENOISE DU BIEN-ETRE est expirée depuis le 6 février 2014.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE a également déposé les autres marques suivantes : LA MARNOTHERAPIE , Balades fleuries , n° 47 décembre 2001 le regard sur l'actualité du tourisme l'effet champagne ! , LA MARNE secrets CHOISIS , ROUTE DE LA BIERE , fleurs de champagne , Comité Départemental du tourisme de la Marne L'effet champagne ! , Made in Lorraine , MANCHE TOURISME , COMITÉ DÉPARTEMENTAL L'effet Champagne ! DU TOURISME DE LA MARNE


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE Association régie par la loi 1901 - 13 bis rue Carnot, BP 74,51006 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX - 51006 - France


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, revues, albums, livres, manuels, brochures, catalogues, guides touristiques, affiches ; papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; photographies, cartes postales ; crayons, stylos, papier à lettre. Jeux, jouets ; jeux de société, jeux de table, jeux de cartes. Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux et de publicité ; publicité, affichages, courriers publicitaires, publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), démonstration de produits ; mise à jour de documentation publicitaires ; services de revues de presse ; promotion des ventes pour des tiers ; location d'espaces publicitaires ; études de marché, sondages d'opinion, relations publiques. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'images et de messages assistée par ordinateurs ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hotels et de pensions), organisation de voyages, organisation d'excursions, organisation de croisières ; visites guidées, visites touristiques ; informations et conseils relatifs à l'organisation de voyages, l'organisation d'excursions, l'organisation de croisières ; informations et conseils relatifs aux visites guidées et aux visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; réservation pour les voyages ; location de véhicules. Education, divertissement, activités sportives et culturelles ; informations et conseils à des fins culturelles ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de loisirs ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; parcs d'attraction ; exploitation de parcs zoologiques ; services de musée (présentation, exposition) ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissements radiophoniques, divertissements télévisés. Services d'hébergement temporaire, services hoteliers, réservation d'hotels, réservation et location de logements temporaires ; informations et conseils dans le domaine de l'hébergement et de la restauration ; maisons de vacances ; services de motels ; pensions ; services de camps de vacances (hébergement) ; crèches d'enfants ; location de constructions transportables ; exploitation de terrains de camping ; services de restauration (repas), cafés-restaurants, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, caféterias, services de bars, services de traiteurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.