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Marques déposées par la société COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE
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fleurs de champagne
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

fleurs de champagne
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3936481
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
fleurs de champagne de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE

Présentation de la marque fleurs de champagne

Déposée le 17 juillet 2012 par la société COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « fleurs de champagne »

Le déposant est la société COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE domicilié(e) 13 bis rue Carnot - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 606 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE, M. BRUYEN Christian domicilié(e) 13 bis rue Carnot - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque fleurs de champagne est expirée depuis le 17 juillet 2022.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE a également déposé les autres marques suivantes : LA MARNOTHERAPIE , Balades fleuries , n° 47 décembre 2001 le regard sur l'actualité du tourisme l'effet champagne ! , LA MARNE secrets CHOISIS , ROUTE DE LA BIERE , Comité Départemental du tourisme de la Marne L'effet champagne ! , Made in Lorraine , MANCHE TOURISME , COMITÉ DÉPARTEMENTAL L'effet Champagne ! DU TOURISME DE LA MARNE , LA MARNE L'EFFET CHAMPAGNE !


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE, ASSOCIATION - 13 bis rue Carnot - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France - SIREN 318606233


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE, M. BRUYEN Christian - 13 bis rue Carnot - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 2 octobre 2013 - Renonciation totale n°609855 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.