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Marques déposées par COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE ASSOCIATION LOI DE 1901 Mme R. TROMPETTE PRESIDENTE CDT
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BALADES DECOUVERTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALADES DECOUVERTES
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE ASSOCIATION LOI DE 1901 Mme R. TROMPETTE PRESIDENTE CDT

Numéro de dépôt :
3366571
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2015
BALADES DECOUVERTES de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE ASSOCIATION LOI DE 1901 Mme R. TROMPETTE PRESIDENTE CDT

Présentation de la marque BALADES DECOUVERTES

Déposée le 17 juin 2005 par COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE ASSOCIATION LOI DE 1901 Mme R. TROMPETTE PRESIDENTE CDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALADES DECOUVERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE ASSOCIATION LOI DE 1901 Mme R. TROMPETTE PRESIDENTE CDT domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT,55012 BAR LE DUC - 55012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme de la Meuse domicilié(e) Hôtel du Département,55012 BAR LE DUC - 55012 - France.

La marque BALADES DECOUVERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALADES DECOUVERTES est expirée depuis le 17 juin 2015.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE ASSOCIATION LOI DE 1901 Mme R. TROMPETTE PRESIDENTE CDT a également déposé les autres marques suivantes : ROUTE DE LA BIERE


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MEUSE ASSOCIATION LOI DE 1901 Mme R. TROMPETTE PRESIDENTE CDT - HOTEL DU DEPARTEMENT,55012 BAR LE DUC - 55012 - France


Comité Départemental du Tourisme de la Meuse - Hôtel du Département,55012 BAR LE DUC - 55012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Impressions. Publicité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).