Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD DE TERRE ET DE MER
Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault - Association Loi 1901 - Maison du Tourisme

Numéro de dépôt :
3125902
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2011
SUD DE TERRE ET DE MER de Comité Départemental du Tourisme de l\'Hérault

Présentation de la marque SUD DE TERRE ET DE MER

Déposée le 15 octobre 2001 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUD DE TERRE ET DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault domicilié(e) Avenue des Moulins, 34184 Montpellier Cédex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 148 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Despeysses C.D.T. de l'Hérault Maison du Tourisme - France.

La marque SUD DE TERRE ET DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125902.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD DE TERRE ET DE MER est expirée depuis le 15 octobre 2011.

Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault a également déposé les autres marques suivantes : L'AISNE VOTRE JARDIN SECRET , La Champagne à vélo , ANJOU UNE PASSION A PARTAGER , ARDECHE LE GRAND VOYAGE DANS LE TEMPS , NOUS "TOURISMONS" EN ESSONNE , ANJOU COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ANJOU L'ANJOU EST PLEIN DE VIE , Agenda de la Mer , Destination Languedoc Méditerranée , L EURE #JE SUIS AILLEURS EN NORMANDIE , GITES DE VACANCES EN AVEYRON


Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault - Association Loi 1901 - Maison du Tourisme - Avenue des Moulins, 34184 Montpellier Cédex 4 - France - SIREN 322148834


Monsieur Philippe Despeysses C.D.T. de l'Hérault Maison du Tourisme - France


Inscription le 28 août 2002 - retrait partiel n°352519 - Publication au BOPI 2002-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Produits de l'imprimerie. Guides touristiques, d'hébergement, thématiques, cartes, papeteries, enveloppes, cartes de visites, cartes de vœux Publicité, affiches, cartes, stylos Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet, fourniture d'accès à un portail de tourisme par le biais d'un réseau Internet Organisation de séjours. Activités sportives, culturelles, édition de guides (livres) , édition de guides de randonnées pédestres, Publicité, promotion de l'activité touristique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.