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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme de l'Orne
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Où dormir en Normandie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Où dormir en Normandie
Comité Départemental du Tourisme de l'Orne Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3495397
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017
Où dormir en Normandie de Comité Départemental du Tourisme de l\'Orne

Présentation de la marque Où dormir en Normandie

Déposée le 16 avril 2007 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme de l'Orne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Où dormir en Normandie »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme de l'Orne domicilié(e) 86 rue Saint Blaise, BP 50,61002 ALENCON cédex - 61002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme de l'Orne domicilié(e) 86 rue Saint Blaise, BP 50,61002 ALENCON cédex - 61002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Où dormir en Normandie est expirée depuis le 16 avril 2017.

Comité Départemental du Tourisme de l'Orne a également déposé les autres marques suivantes : SUD DE TERRE ET DE MER , L'AISNE VOTRE JARDIN SECRET , La Champagne à vélo , ANJOU UNE PASSION A PARTAGER , ARDECHE LE GRAND VOYAGE DANS LE TEMPS , NOUS "TOURISMONS" EN ESSONNE , ANJOU COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ANJOU L'ANJOU EST PLEIN DE VIE , Agenda de la Mer , Destination Languedoc Méditerranée , L EURE #JE SUIS AILLEURS EN NORMANDIE


Comité Départemental du Tourisme de l'Orne Association Loi 1901 - 86 rue Saint Blaise, BP 50,61002 ALENCON cédex - 61002 - France


Comité Départemental du Tourisme de l'Orne - 86 rue Saint Blaise, BP 50,61002 ALENCON cédex - 61002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.