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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme de l'Orne
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Orne, pure Normandie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Orne, pure Normandie
Comité départemental du tourisme de l'Orne, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4023733
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2023
Orne, pure Normandie de Comité départemental du tourisme de l\'Orne

Présentation de la marque Orne, pure Normandie

Déposée le 24 juillet 2013 par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme de l'Orne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Orne, pure Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme de l'Orne domicilié(e) 86 rue St Blaise, BP 50 - 61000 - ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité départemental du tourisme de l'Orne, Comité départemental du tourisme domicilié(e) 86 rue St Blaise, BP 50 - 61000 - ALENCON - France.

La marque Orne, pure Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orne, pure Normandie est expirée depuis le 24 juillet 2023.

Comité départemental du tourisme de l'Orne a également déposé les autres marques suivantes : SUD DE TERRE ET DE MER , L'AISNE VOTRE JARDIN SECRET , La Champagne à vélo , ANJOU UNE PASSION A PARTAGER , ARDECHE LE GRAND VOYAGE DANS LE TEMPS , NOUS "TOURISMONS" EN ESSONNE , ANJOU COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ANJOU L'ANJOU EST PLEIN DE VIE , Agenda de la Mer , Destination Languedoc Méditerranée , L EURE #JE SUIS AILLEURS EN NORMANDIE


Comité départemental du tourisme de l'Orne, association loi 1901 - 86 rue St Blaise, BP 50 - 61000 - ALENCON - France


Comité départemental du tourisme de l'Orne, Comité départemental du tourisme - 86 rue St Blaise, BP 50 - 61000 - ALENCON - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Chemises ; foulards ; cravates.