Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hérault le Languedoc
Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault, Association Loi 1901, Hérault Tourisme

Numéro de dépôt :
3859839
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
Hérault le Languedoc de Comité Départemental du Tourisme de l\'Hérault

Présentation de la marque Hérault le Languedoc

Déposée le 16 septembre 2011 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hérault le Languedoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault domicilié(e) Maison du Tourisme, Avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault, Hérault Tourisme domicilié(e) Avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER cedex 4 - France.

La marque Hérault le Languedoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hérault le Languedoc est expirée depuis le 16 septembre 2021.

Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault a également déposé les autres marques suivantes : SUD DE TERRE ET DE MER , L'AISNE VOTRE JARDIN SECRET , La Champagne à vélo , ANJOU UNE PASSION A PARTAGER , ARDECHE LE GRAND VOYAGE DANS LE TEMPS , NOUS "TOURISMONS" EN ESSONNE , ANJOU COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ANJOU L'ANJOU EST PLEIN DE VIE , Agenda de la Mer , Destination Languedoc Méditerranée , L EURE #JE SUIS AILLEURS EN NORMANDIE


Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault, Association Loi 1901, Hérault Tourisme - Maison du Tourisme, Avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER cedex 4 - France


Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault, Hérault Tourisme - Avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER cedex 4 - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.