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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme de l'Essonne
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ENTR'ESSONNE NOS ENTREPRISES SE REVELENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTR'ESSONNE NOS ENTREPRISES SE REVELENT
Comité départemental du tourisme de l'Essonne, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3861738
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2021
ENTR\'ESSONNE NOS ENTREPRISES SE REVELENT de Comité départemental du tourisme de l\'Essonne

Présentation de la marque ENTR'ESSONNE NOS ENTREPRISES SE REVELENT

Déposée le 23 septembre 2011 par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme de l'Essonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENTR'ESSONNE NOS ENTREPRISES SE REVELENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme de l'Essonne domicilié(e) 19 rue des Mazières - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 992 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité départemental du tourisme de l'Essonne domicilié(e) 19 rue des Mazières - 91000 - EVRY - France.

La marque ENTR'ESSONNE NOS ENTREPRISES SE REVELENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTR'ESSONNE NOS ENTREPRISES SE REVELENT est expirée depuis le 23 septembre 2021.

Comité départemental du tourisme de l'Essonne a également déposé les autres marques suivantes : SUD DE TERRE ET DE MER , L'AISNE VOTRE JARDIN SECRET , La Champagne à vélo , ANJOU UNE PASSION A PARTAGER , ARDECHE LE GRAND VOYAGE DANS LE TEMPS , NOUS "TOURISMONS" EN ESSONNE , ANJOU COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ANJOU L'ANJOU EST PLEIN DE VIE , Agenda de la Mer , Destination Languedoc Méditerranée , L EURE #JE SUIS AILLEURS EN NORMANDIE


Comité départemental du tourisme de l'Essonne, Association loi 1901 - 19 rue des Mazières - 91000 - EVRY - France - SIREN 324992320


Comité départemental du tourisme de l'Essonne - 19 rue des Mazières - 91000 - EVRY - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.