Marque enregistrée - Marque en non vigueur

de la pierre à l'esprit
Comité Départemental du Tourisme de l'Aube, Association

Numéro de dépôt :
3889826
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/01/2022
de la pierre à l\'esprit de Comité Départemental du Tourisme de l\'Aube

Présentation de la marque de la pierre à l'esprit

Déposée le 19 janvier 2012 par Comité Départemental du Tourisme de l'Aube auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « de la pierre à l'esprit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est Comité Départemental du Tourisme de l'Aube, Association domicilié(e) 34 quai dampierre - 10000 - Troyes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme de l'Aube, Mme. Christelle Taillardat domicilié(e) 34 quai dampierre - 10000 - Troyes - France.

La marque de la pierre à l'esprit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de la pierre à l'esprit est expirée depuis le 19 janvier 2022.

Comité Départemental du Tourisme de l'Aube a également déposé les autres marques suivantes : La Champagne à vélo , LA CHAMPAGNE CHAMPAGNE & ARDENNE TOURISME A VELO


Comité Départemental du Tourisme de l'Aube, Association - 34 quai dampierre - 10000 - Troyes - France


Comité Départemental du Tourisme de l'Aube, Mme. Christelle Taillardat - 34 quai dampierre - 10000 - Troyes - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.